
Version du 01 septembre 2011 L'utilisation du site est soumise au respect des conditions générales d'accàs et d'utilisation détaillées ci-dessous. Lorsque vous vous connectez au site et que vous le parcourez et l'utilisez, vous acceptez sans réserve les conditions générales. Droits de propriété intellectuelleLa copie ou la reproduction de ce site sur un autre serveur ou emplacement en vue d'une nouvelle reproduction ou redistribution, autres que celles prévues à l'article L 122-5 du Code de la propriété intellectuelle (CPI), ne peut être faite sans l'autorisation expresse de l'auteur, conformément aux articles L 111-1, L 122-1 et L 122-4 du CPI. Respect de votre vie privéeLa Société BTI sarl se préoccupe du respect de la vie privée et la protection des informations, nominatives ou non, de tous les internautes qui souhaitent avoir accès à ce site internet. Vous pouvez consulter ce site sans révéler votre identité ou donner la moindre information vous concernant. Les informations que vous communiquerez sont destinées à la société BTI sarl et ne seront utilisées que pour les seules nécessités de l'objet de la collecte de données. Droit d'accèsDans un souci de transparence et de protection de vos droits, la société BTI sarl ne se procurera pas des informations permettant de vous identifier personnellement sauf à ce que vous les communiquiez en nous adressant un e-mail. Données personnellesEn application de la Loi "Informatique et libertés" (Loi du 6 janvier 1978 modifiée par la Loi n° 2004-801 du 6 août 2004), le client dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (art. 40 de la Loi modifiée). Liens hypertextesCe site peut donner accès à d'autres sites Internet qui ne sont pas sous le contrôle de la société BTI sarl et totalement indépendants. CookiesCe site peut être amené à utiliser le système des "cookies". Les cookies permettent de stocker des informations relatives à votre navigation sur notre site internet. En aucun cas, ils ne peuvent vous identifier. Vous pouvez également consulter ce site sans l'utilisation des cookies, pour cela référez vous à l'aide de votre navigateur internet. Droit applicableLe présent site est exclusivement régi par le droit interne français et par les conventions internationales applicables en France. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents. Mise à jour des conditions généralesLa présente notice légale est établie à un moment déterminé, et est opposable à l'utilisateur à l'instant où il se connecte sur le site. La société BTI sarl se réserve le droit de faire évoluer cette notice légale pour des raisons de mise à jour, d'amélioration ou d'adaptation. Ces modifications et ces mises à jour s'imposent à l'internaute qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur. |